Copropriété LES REMPARTS - 2 place des remparts 38430 Moirans

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Copropriété LES REMPARTS

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La copropriété LES REMPARTS se trouve à Moirans.

Cette copropriété a été construite avant 1949. Elle est immatriculée sous le numéro AE6482467. Le syndic de la copropriété est inconnu.

Elle contient 9 lots, dont 9 lots principaux, 7 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.

ℹ️ Informations générales
Nom LES REMPARTS
Adresse 2 place des remparts 38430 Moirans Google Maps
Construction Avant 1949
Immatriculation AE6482467
Type de syndic Inconnu
9 Lots
9 Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦)
7 Lots à usage d'habitation 🏠
0 Lots de stationnement 🚗
📅 Dates importantes
Première immatriculation de la copropriété 19/03/2019
Règlement de copropriété 28/07/2011
Dernière mise à jour de la fiche 24/08/2025
Fin du dernier mandat 31/12/2019
🧭 Parcelles cadastrales
Parcelle 1 Cadastre  38239-000-AR-0443
Particularités
Nombre d'ASL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 9
Une ASL est une entité juridique regroupant plusieurs propriétaires fonciers qui décident de s'associer pour gérer des éléments communs.
Nombre d'AFUL auxquelles est rattaché le syndicat de copropriétaires 7
Le terme AFUL signifie « Association Foncière urbaine Libre ». C'est une association syndicale libre de propriétaires, comme l'ASL, adaptée au milieu urbain.
Solution

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